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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANTOINE SUBILEAU
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S
Marque expirée - Marque en non vigueur

S
ANTOINE SUBILEAU S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1378297
Date de dépôt :
06/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2016
S de ANTOINE SUBILEAU

Présentation de la marque S

Déposée le 6 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ANTOINE SUBILEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANTOINE SUBILEAU domicilié(e) 6, Rue Saint Vincent,44330 VALLET (dossier no 2325768) - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 802 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2325768) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S est expirée depuis le 6 novembre 2016.

ANTOINE SUBILEAU a également déposé les autres marques suivantes : LE COQUILLAY , "ANDRE GUICHET" , (Marque figurative) , "PERE ARMAND" , "CUVEE JARDIN DE FRANCE" , "LE BON TONNELIER" , (Marque figurative) , LA CAVE DE LA GRIVOISERIE , LA CAVE DE LA MALADRIE , LES ROUCARELLES


ANTOINE SUBILEAU S.A. Société anonyme - 6, Rue Saint Vincent,44330 VALLET (dossier no 2325768) - 44330 - France - SIREN 873802904


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2325768) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2006 n°2325768 - Publication au BOPI 2006-10-24

Renouvellement sans limitation n°2076576 - Publication au BOPI 1996-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Inscription le 20 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612997 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), en particulier des vins.